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C-26, r. 108 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration, le comité exécutif et les assemblées générales de l’Ordre professionnel des ergothérapeutes du Québec

Article 8
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Texte complet
8. Le secrétaire de l’Ordre agit comme secrétaire du Conseil d’administration.
D. 1419-92, a. 8.
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